SubventionCORSEFRANCHE-COMTEPROVENCE-ALPES-CÔTE-D'AZURAINAUDEDROMEISEREPYRENEES-ORIENTALESRHONESAVOIEHAUTE-SAVOIEBURZETJOYEUSELARGENTIEREPRIVASTHUEYTSTOURNON SUR RHONEVALGORGEVALLON PONT D'ARCLES VANSQUERIGUTALAIGNEALZONNEAXATBELCAIRECAPENDUCARCASSONNE 1ER CANTONCARCASSONNE 2E CANTON NORDCASTELNAUDARY NORDCASTELNAUDARY SUDCONQUES SUR ORBIELCOUIZACOURSANDURBAN CORBIERESFANJEAUXGINESTASLAGRASSELEZIGNAN CORBIERESLIMOUXMAS CABARDESMONTREALMOUTHOUMETPEYRIAC MINERVOISQUILLANSAINT HILAIRESAISSACSIGEANTUCHANNARBONNE OUESTNARBONNE SUDCanton 11-97Canton 11-98Canton 11-99ALES NORD ESTALES OUESTALZONLASALLEQUISSACSAINT HIPPOLYTE DU FORTSAUVESUMENEVALLERAUGUELE VIGANALES SUD ESTAGDEBEDARIEUXBEZIERS 2E CANTONCAPESTANGFLORENSACLODEVEMONTAGNACMONTPELLIER 2E CANTONMURVIEL LES BEZIERSOLARGUESPEZENASSAINT CHINIANSAINT GERVAIS SUR MARESAINT PONS DE THOMIERESSERVIANBEZIERS 3E CANTONBEZIERS 4E CANTONMONTPELLIER 8E CANTONMONTPELLIER 10E CANTONBOURG ARGENTALPELUSSINRIVE DE GIERSAINT CHAMOND SUDLA GRAND CROIXBARRE DES CEVENNESCHATEAUNEUF DE RANDONGRANDRIEULANGOGNESAINT GERMAIN DE CALBERTEVILLEFORTBOURBONNE LES BAINSFAYL-BILLOTLAFERTE SUR AMANCEPRAUTHOYTERRE NATALEBUXYCHAGNYCHALON SUR SAONE SUDCOUCHESGIVRYLA GUICHEMACON NORDMACON SUDMONT SAINT VINCENTSAINT GERMAIN DU PLAINSAINT MARTIN EN BRESSESENNECEY LE GRANDVERDUN SUR LE DOUBSCHALON SUR SAONE NORDMACON CENTRECHALON SUR SAONE OUESTBAINS LES BAINSDARNEYLAMARCHEMONTHUREUX SUR SAONEPLOMBIERES LES BAINSXERTIGNY
Aide à la réduction des pollutions de nature industrielle
Aide aux acteurs économiques non agricoles et organismes de recherche pour réduire les pollutions industrielles sur le bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
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Description
Soutenir les entreprises visant à réduire les pollutions.Ce dispositif fait partie du programme de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2025-2030.
Opérations financées
Etudes et travaux visant à réduite les pollutions ;Projets de recherche et développement visant à réduire les émissions de micropolluants.
Montant
Etudes et travaux visant à réduite les pollutions : subvention représentant 40 % maximum des dépenses éligibles ;Projets de recherche et développement visant à réduire les émissions de micropolluants : subvention représentant 50 % maximum des dépenses éligibles.
Bénéficiaires
Acteurs économiques non agricoles ;Organismes de recherche.